Mentions légales

Jean-Louis MASCARO

10 rue René Mugnier
71100 Saint Rémy
FRANCE

+33 (0)3 85 93 16 85
+33 (0)6 82 45 46 06

SIREN : 421639873
SIRET : 42163987300023
APE : 9529Z

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
tel : 0 820 698 765 - 0 899 498 765

Jean-Louis MASCARO

10 rue René Mugnier
71100 Saint Rémy
FRANCE

+33 (0)3 85 93 16 85
+33 (0)6 82 45 46 06

Logotype de Jean-Louis Mascaro

Le logo de Jean-Louis Mascaro est la propriété de Jean-Louis Mascaro.
Toute reproduction totale ou partielle doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite. La modification des proportions, couleurs et éléments le constituant est interdite.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Jean-Louis Mascaro, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Jean-Louis Mascaro, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages, illustrations, photographies mis en ligne est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, y compris pour les documents téléchargeables, toute modification, toute altération effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que cela soit, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de Jean-Louis Mascaro (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Les utilisateurs ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site sans l’autorisation expresse et préalable de Jean-Louis Mascaro.

Sites partenaires

Jean-Louis Mascaro ne peux être tenu pour responsable des contenus des sites partenaires accessibles à l'aide de liens hypertextes présentés sur www.mascaro.pro

Avertissement aux utilisateurs

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Jean-Louis Mascaro met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.